Conditions générales de vente

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE ET D'UTILISATION — MOGUÉ

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ARTICLE 1 – CONDITIONS D'UTILISATION DE LA BOUTIQUE EN LIGNE

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ARTICLE 2 – CONDITIONS GÉNÉRALES

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ARTICLE 3 – EXACTITUDE, EXHAUSTIVITÉ ET ACTUALITÉ DES INFORMATIONS

Nous ne sommes pas responsables si les informations disponibles sur ce site ne sont pas exactes, complètes ou à jour. Le contenu de ce site est fourni à titre d'information générale uniquement. Nous nous réservons le droit de modifier le contenu de ce site à tout moment.

ARTICLE 4 – MODIFICATIONS APPORTÉES AU SERVICE ET AUX PRIX

Les prix de nos produits textiles sont modifiables sans préavis. Nous ne serons pas responsables envers vous ou toute autre tierce partie de toute modification de prix, suspension ou interruption du Service.

ARTICLE 5 – PRODUITS OU SERVICES

Certains produits peuvent être disponibles exclusivement en ligne sur le site web. Ces produits peuvent avoir des quantités limitées et ne peuvent faire l'objet d'un retour ou d'un échange que conformément à notre politique de retour.

Note textile : Nous avons fait de notre mieux pour afficher aussi clairement que possible les couleurs et images de nos produits. Nous ne pouvons pas garantir que l'affichage des couleurs sur l'écran de votre ordinateur sera exact.

ARTICLE 6 – EXACTITUDE DE LA FACTURATION ET DES INFORMATIONS DE COMPTE

Nous nous réservons le droit de refuser toute commande que vous passez chez nous. Vous vous engagez à fournir des informations de commande et de compte actuelles, complètes et exactes pour tous les achats effectués dans notre boutique.

ARTICLE 7 – OUTILS TIERS & LIENS DE TIERS

Nous pouvons vous fournir l'accès à des outils de tiers (ex: suivi colis, processeurs de paiement) sur lesquels nous n'exerçons ni suivi, ni contrôle, ni influence. L'utilisation de ces outils se fait à vos propres risques.

ARTICLE 8 – DONNÉES PERSONNELLES

La soumission de vos renseignements personnels sur notre boutique est régie par notre Politique de Confidentialité. [Lien vers votre page Politique de Confidentialité].

ARTICLE 9 – ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS

Il se peut qu'il y ait parfois des informations sur notre site qui contiennent des erreurs typographiques ou des omissions relatives aux descriptions de produits, aux prix, aux promotions et à la disponibilité. Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur et de changer ou mettre à jour des informations si une information est inexacte.

ARTICLE 10 – UTILISATIONS INTERDITES

Il vous est interdit d'utiliser le site ou son contenu : à des fins illégales ; pour solliciter des tiers à réaliser des actes illégaux ; pour enfreindre toute ordonnance locale, règlements internationaux, fédéraux, provinciaux ou étatiques.

ARTICLE 11 – EXCLUSION DE GARANTIES ET LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

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ARTICLE 12 – DISPOSITION PROVISOIRE ET RÉSILIATION

Dans le cas où une disposition des présentes CGV serait jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition sera néanmoins appliquée dans la pleine mesure permise par la loi applicable.

ARTICLE 13 – DROIT APPLICABLE

Ces CGV et tout accord séparé par lequel nous vous fournissons des services seront régis et interprétés en vertu des lois en vigueur en France. En cas de litige, les tribunaux de Montpellier seront seuls compétents.