Mentions légales

MENTIONS LÉGALES

1. ÉDITION DU SITE

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet www.mogue.fr l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

  • Propriétaire du site : Mogué (nom commercial)

  • Contact : mogueskatehouse@gmail.com | 06 16 81 49 21

  • Adresse postale : 8 Allée Lucie Février Pascal, 34000 Montpellier.

2. IDENTIFICATION DE L'ENTREPRISE

  • Dénomination : Mogué

  • SIRET : 928 752 583 00019

  • RCS : immatriculé au registre du commerce et des sociétés de montpellier sous le numéro 928 752 583.

  • TVA : [Si vous êtes en micro-entreprise, indiquez : "TVA non applicable, art. 293 B du CGI"].

3. DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

Le directeur de la publication est Monsieur Lilian Turette.

4. HÉBERGEMENT DU SITE

Le site est hébergé par la société Shopify Inc., dont le siège social est situé : 151 O'Connor Street, Ground Floor, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada.

  • Téléphone de l'hébergeur : 1-613-241-2828

5. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET CONTREFAÇONS

Monsieur Lilian Turette est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment : les textes, les images, le logo Mogué, les icônes et les graphismes. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Monsieur Lilian Turette.

6. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Mogué ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site. Mogué décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur son site.

7. GESTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée et au RGPD, l'utilisateur du site dispose d'un droit d'accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour exercer ce droit, envoyez un message à : mogueskatehouse@gmail.com.